Quelles sont les autorisations pour la construction d'auvents en bois ? S'agit-il d'une nouvelle construction ou d'une pertinence ? Différences, permis, sanctions
Les auvents en bois : s'agit-il de nouvelles constructions ou d'accessoires ?
Malgré les définitions des interventions sur les bâtiments contenues dans l'art. 3 de la loi consolidée sur la construction (d.p.r. 380/2001), il est souvent difficile pour les techniciens de classer certains types d'interventions.
Par exemple, la construction d'un auvent en bois doit-elle être comprise comme une nouvelle construction ou comme une pertinence ?
La clarification de cet aspect est fondamentale non seulement pour les techniciens mais aussi pour les clients, car c'est d'eux que dépend l'autorisation requise pour réaliser la construction.
Si l'auvent est en fait considéré comme un volume, il faut demander un permis de construire et attendre le long délai requis par la procédure pertinente pour sa libération.
Si ce n'est pas le cas, cela peut être fait même après un simple rapport.
Pour tenter de clarifier la question, on analyse quelques phrases sur le sujet, avec la réserve qu'elles se réfèrent à des auvents en bois, mais les principes énoncés peuvent être étendus à des structures faites de n'importe quel matériau, à condition qu'elles aient les mêmes caractéristiques.
Auvent couvrant une place de parking annexe
Le premier arrêt examiné concerne le cas d'un propriétaire qui disposait d'une place de parking non couverte.
Le sujet avait d'abord clôturé l'espace, en présentant la communication nécessaire à la municipalité et, plus tard, en le recouvrant d'un auvent en bois.
L'Autorité avait ordonné la démolition du bâtiment, estimant qu'il était abusif car il avait été construit sans permis de construire.
Le citoyen a fait appel et les juges du Conseil d'État, dans leur arrêt n° 320, section VI, du 26 janvier 2015, lui ont donné raison, reconnaissant que la construction n'avait pas le caractère d'une augmentation de la cubature.
Dans le cas présent, l'auvent couvrait une partie de la cour qui faisait partie du logement et ne changeait pas son utilisation.
Les juges de Palazzo Spada se sont référés à la loi 122 de 1989 (loi Tognoli), pour la construction de places de parking.
Bien sûr, le propriétaire aurait quand même dû présenter un Dia, mais en l'absence de celui-ci, il n'était passible que d'une peine et non de la démolition de l'artefact.
Les auvents s'ouvrent sur trois côtés
Selon un récent jugement du tribunal administratif régional de Campanie (section de Salerne, jugement n° 109 du 16 janvier 2017), un auvent ouvert sur trois côtés n'est pas volumétriquement significatif.
L'arrêt en question se réfère à un auvent en bois d'une seule pièce qui avait été construit sur une terrasse appartenant au requérant et qui présentait les caractéristiques dimensionnelles suivantes :
D'un point de vue structurel, le bâtiment reposait d'un côté sur des piliers en bois et de l'autre sur la structure du bâtiment lui-même.
La municipalité de Battipaglia, où se trouve la propriété concernée, avait ordonné au propriétaire de la démolir.
Le tribunal administratif régional a rejeté cette demande au motif que l'article 10 de la loi codifiée stipule que, pour générer une nouvelle organisation de construction et donc demander un permis de construire, l'intervention doit avoir lieu :
Dans ce cas, la verrière n'avait aucune pertinence d'un point de vue volumétrique, car elle était ouverte sur trois côtés.
Les juges ont également estimé que les considérations relatives à la modification de la forme et à l'augmentation de la hauteur du bâtiment n'étaient pas pertinentes.